Il existe de nombreux mythes au sujet de ce que couvre réellement une assurance dommages-ouvrage dans le cadre d’une garantie de dix ans pour une maison. Bien que de telles polices offrent une certaine tranquillité d’esprit aux propriétaires, elles ne couvrent pas nécessairement tous les dommages potentiels. Avant de souscrire ce type de contrat, il est essentiel de comprendre exactement ce qui est couvert et ce qui ne l’est pas. 

Cet article explore en détail ce que comprend une assurance dommages standard dans le cadre d’une garantie décennale pour une maison et ce qui est généralement exclu. Bien que de telles polices diffèrent quelque peu selon les compagnies d’assurance et les régions, il existe des lignes directrices générales à connaître pour s’assurer que vos attentes correspondent à la réalité de la couverture offerte. Armé de ces connaissances, vous pouvez choisir une police qui répond le mieux à vos besoins et éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.

Le rôle de l’assurance dommages-ouvrage dans la garantie décennale

Une garantie décennale pour les professionnels du bâtiment oblige le constructeur à assurer la stabilité et la solidité de l’ouvrage pendant 10 ans après la réception des travaux. Elle couvre les dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou qui le rendent impropre à sa destination. L’assurance dommages-ouvrage joue un rôle crucial dans cette garantie.

L’assurance dommages-ouvrage protège le propriétaire contre les risques de dommages à l’ouvrage pendant la période de garantie décennale. Elle couvre:

• Les dommages résultant de malfaçons, vices ou défauts de conception ;
• Les dommages résultant de l’inadaptation du sol ;
• Tout défaut ou dommage résultant de l’utilisation de matériaux inappropriés ou défectueux.

L’assurance prend en charge le coût des réparations nécessaires pour remettre l’ouvrage en état. Elle garantit la prise en charge financière des travaux de réparation dans la limite des plafonds de garantie. En cas de sinistre, elle permet d’éviter au propriétaire d’avoir à engager des procédures longues et coûteuses à l’encontre des intervenants responsables.

Ainsi, l’assurance dommages-ouvrage apporte au propriétaire une sécurité financière et juridique pendant la période de garantie décennale. Elle constitue un filet de sécurité en cas de défauts importants affectant la construction. Grâce à elle, le propriétaire peut être indemnisé rapidement des dommages subis sans avoir à engager de procédure à l’encontre du constructeur. Elle est différente de la responsabilité civile professionnelle.

Ce que couvre vraiment l’assurance dommages-ouvrages dans une garantie décennale

Les garanties décennales couvrent généralement les dommages structurels majeurs au bâtiment, mais pas nécessairement les dommages mineurs ou esthétiques. Voici ce que la plupart des polices d’assurance couvrent réellement:

• Dommages structurels graves : Effondrement partiel ou total de murs porteurs, planchers, toits et fondations. Cela inclut les dommages causés par le retrait et le gonflement des sols, les tremblements de terre ou les inondations.
• Systèmes mécaniques et électriques : Défaillances majeures des systèmes de plomberie, de chauffage, de climatisation, d’électricité ou de ventilation qui rendent la maison inhabitable. Par exemple, une fuite d’eau souterraine qui inonde le sous-sol ou un incendie électrique qui endommage une partie de la maison.
• Vices cachés : Défauts importants dans la conception, les matériaux ou la construction de la maison qui n’étaient pas visibles au moment de l’inspection préalable à l’achat et qui nuisent à l’habitabilité ou à la structure. Par exemple, des solives de plancher pourries ou un toit mal ventilé qui cause des dommages à l’isolation et à la charpente.

Bien que les polices d’assurance couvrent généralement les réparations ou le remplacement nécessaires pour corriger ces dommages, elles n’incluent généralement pas les dommages esthétiques, comme les éraflures sur les planchers ou les comptoirs, ou les petites fuites facilement réparables. De même, les dégâts causés par la négligence, la mauvaise utilisation ou le manque d’entretien ne sont généralement pas couverts.